Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Arnaud R. (Luceefer) et ses clients.
Les présentes CGV s’appliquent à toutes les prestations de services conclues par Arnaud R. sous la marque Luceefer, notamment les interventions Éclair et Pilote, l’audit de visibilité et le second relevé, l’abonnement Vigie et le Programme.
Les prix sont indiqués en euros hors taxes, TVA en sus au taux en vigueur. L’intervention Éclair est proposée à 690 € HT (montant intégralement déduit de l’intervention Pilote en cas de souscription dans les 60 jours) ; l’intervention Pilote à 3 490 € HT, acompte de 50 % à la signature ; l’audit de visibilité à 990 € HT et le second relevé à 490 € HT ; l’abonnement Vigie à 290, 590 ou 990 € HT par mois selon le palier, sans engagement, résiliable à trente jours ; le Programme fait l’objet d’un devis personnalisé à partir de 9 500 € HT, à périmètre fermé par écrit, dont une part de la rémunération peut être indexée sur les gains constatés selon des modalités définies contractuellement. Luceefer se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment ; les prestations en cours restent au tarif convenu.
Le paiement est exigible à la commande. Les factures sont payables à réception.
Les délais d’exécution sont donnés à titre indicatif : deux heures sur site pour l’intervention Éclair ; une journée sur site puis trente jours de suivi pour l’intervention Pilote ; une semaine pour la remise du rapport de l’audit de visibilité ; au mois pour l’abonnement Vigie ; selon calendrier contractuel pour le Programme.
Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux prestations de services pleinement exécutées avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé avec l’accord du client.
Luceefer s’engage à la confidentialité absolue sur les informations portées à sa connaissance dans le cadre de ses interventions. Les déploiements respectent les obligations déontologiques applicables à la profession du client, notamment le secret professionnel. Les données du client ne quittent pas le cadre qu’il a défini.
contact@luceefer.com