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Conditions générales de vente

Préambule

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Arnaud R. (Luceefer) et ses clients.

Article 1 — Objet

Les présentes CGV s’appliquent à toutes les prestations de services conclues par Arnaud R. sous la marque Luceefer, notamment le Diagnostic, les déploiements Pilote et Programme, l’Assistante numérique, l’audit de visibilité et le second relevé, les abonnements Visibilité pilotée et Vigie.

Article 2 — Prix

Les prix sont indiqués en euros hors taxes, TVA en sus au taux en vigueur. Le Diagnostic est proposé à 1 490 € HT jusqu’à dix personnes et 2 490 € HT au-delà, facturé à la remise du rapport, montant intégralement déduit de toute mise en place engagée dans les 60 jours. Le Pilote fait l’objet d’un devis à partir de 6 500 € HT, composé d’un forfait d’installation (acompte de 50 % à la signature) et d’une part variable indexée sur les heures réellement économisées, mesurées contradictoirement et plafonnée contractuellement. Le Programme fait l’objet d’un devis personnalisé à partir de 9 500 € HT selon le même mécanisme, à périmètre fermé par écrit. L’Assistante numérique comprend une mise en place de 2 900 € HT puis 60 € HT par tâche active et par mois, plafonnés à 480 € HT par mois, sans engagement de durée. L’audit de visibilité est proposé à 990 € HT et le second relevé à 490 € HT. L’abonnement Visibilité pilotée est proposé à 590 € HT par mois, avec un engagement de douze mois. L’abonnement Vigie est proposé à 290, 590 ou 990 € HT par mois selon le palier, sans engagement, résiliable à trente jours. Luceefer se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment ; les prestations en cours restent au tarif convenu.

Article 3 — Paiement

Le paiement est exigible à la commande. Les factures sont payables à réception.

Article 4 — Exécution

Les délais d’exécution sont donnés à titre indicatif : une à deux semaines pour le Diagnostic ; douze semaines de déploiement pour le Pilote ; deux à trois semaines pour la mise en place de l’Assistante numérique ; une semaine pour la remise du rapport de l’audit de visibilité ; au mois pour les abonnements Visibilité pilotée et Vigie ; selon calendrier contractuel pour le Programme.

Article 5 — Droit de rétractation

Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux prestations de services pleinement exécutées avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé avec l’accord du client.

Article 6 — Confidentialité et secret professionnel

Luceefer s’engage à la confidentialité absolue sur les informations portées à sa connaissance dans le cadre de ses interventions. Les déploiements respectent les obligations déontologiques applicables à la profession du client, notamment le secret professionnel. Les données du client ne quittent pas le cadre qu’il a défini.

Contact

contact@luceefer.com